Circulaires

Circulaire 652 

Définition du terme « professionnel de la santé ».

Circulaire 640

Interprétation des termes "haute prévalence" - Loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérives du sang d'origine humaine.

Circulaire 631

Réduction de pathogènes des concentrés plaquettaires.

Résolution CM/Res(2008)5 
 
Sur la responsabilité des donneurs et sur la limitation du don du sang et des composants sanguins

Circulaire ministérielle

La maladie de Creutzfeldt-Jakob, l’ESB et les risques de contamination des produits sanguins et du matériel médical

Circulaire 587

Notifications à faire dans le cadre du maintien de l'agrément d'un Etablissement de Transfusion Sanguine (ETS). 

Circulaire 582

Contrôle des dossiers de justification des dépenses relatives à l'exécution des tests NAT.

Circulaire 538 
 
Sélection des donneurs de sang.

Circulaire 537 
 
Traçabilité des produits sanguins (révision de la circulaire du 28/06/2006 ) (version février 2009)
Concerne la maladie de Creutzfeldt-Jakob, l'ESB et les risques de contamination des produits sanguins.

Circulaire 525  

Explication concernant les limites d'âge.

Circulaire 499  

Exclusion temporaire des donneursde sang ayant voyagé à l'étranger.

Circulaire 498  + Site Master File pour les CTS 

Site master File (SMF) pour un Centre de Transfusion sanguine (CTS).

Circulaire 497 +Site Master File pour les ETS 
A l'attention des Directeurs d'Etablissements de transfusion Sanguine (ETS).
Site Master File (SMF) pour les Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS).

Circulaire 495bis + rapport financierContenu du rapport financier des Etablissements de transfusion Sanguine (ETS). 

Circulaire 495 + rapport d'activité  

Contenu du rapport annuel des Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS).

Circulaire 494 + formulaire de notification annuelle de réactions et d’incidents indésirables  

Procédure de demande d'agrément ou de prolongation d'agrément d'un Etablissement de Transfusion Sanguine (ETS) ou d'un Centre de Transfusion Sanguine (CTS).

Circulaire 492  + publication du conseil supérieur d'hygiene n°8381 

Manuel des bonnes pratiques de transfusion à l'usage des hôpitaux.

Circulaire 491

Réduction de pathogènes des concentrés plaquettaires.

Circulaire 479 

Rapport annuel sur les réactions et incidents indésirables graves.

Circulaire 478 

Rapport annuel sur les réactions et incidents indésirables graves.

Dernière mise à jour le 16/12/2020